Médecin du travail, médecin du patron?

Les quelque 5000 à 6000 médecins du travail qui exercent actuellement en France ont en principe la mission d’ « éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail » (loi du 11 octobre 1946). Cependant, l’action de ces professionnel-le-s est souvent assez éloignée de l’objectif de prévention, notamment dans le versant plus routinier de la pratique médicale. Ceci tient à l’ambiguïté des missions qui sont assignées à la médecine du travail, à la fragilité de son statut (gestion par les employeurs, peu de soutien de la part de l’État) et à la faiblesse plus générale du paysage institutionnel environnant (Inspection du travail, justice pénale etc.). Dans ce contexte, œuvrer pour préserver la santé des salarié-e-s n’est possible qu’en faisant preuve de subversion par rapport à ce que la loi et les employeurs attendent de la médecine du travail. Terrains de luttes publie des extraits d’une enquête de Pascal Marichalar, chercheur en sociologie au CNRS, qui a étudié le travail réel de ces médecins en montrant comment il était le fruit d’un accommodement ordinaire avec les objectifs économiques. C’est ce que montre la mise en œuvre sélective de deux pratiques qui s’imposent en principe de manière égale aux médecins du travail, l’avis d’aptitude et l’aide à la reconnaissance des maladies professionnelles.

L’avis d’aptitude : une médecine de sélection

 Le salarié est-il (encore) apte à exercer à un poste donné ? Voilà une question que les médecins du travail dans leur ensemble se posent des millions de fois chaque année. La délivrance de l’avis d’aptitude ou d’inaptitude, lors de l’embauche ou à la suite d’un changement d’état de santé, est même communément perçue par les salariés, les employeurs et les directeurs de services de santé au travail comme l’activité principale des médecins du travail.

La nécessité de ce verdict n’était pourtant pas inscrite dans les lois fondatrices de 1942 et 1946. Elle s’est néanmoins imposée dès les premiers décrets d’application comme une tâche prétendument incontournable. L’avis d’aptitude-inaptitude est craint par les salariés, car il constitue un jugement social sur la vieillesse, l’usure de leur corps, ainsi qu’une cause possible de licenciement, pouvant déboucher sur un chômage de durée indéterminée. Il est au contraire plébiscité par les employeurs, qui y voient une assurance en cas de problème ultérieur (« le médecin avait pourtant dit qu’il était apte ») et l’utilisent parfois comme un véritable « permis de tuer » – selon l’expression du médecin du travail universitaire Philippe Davezies – en se sentant dédouanés par son fait de toute obligation d’améliorer les conditions de travail.

Que font les médecins du travail qui reçoivent un salarié embauché sur un poste qui est objectivement dangereux ? Alors que la logique préventive commanderait de tout faire pour supprimer les risques professionnels et de protéger le salarié en attendant que son poste soit rendu sans danger, les médecins du travail n’ont en réalité qu’une obligation : décider si le travailleur est apte ou non à occuper ce poste. C’est-à-dire s’il est apte à être exposé à des conditions de travail dont on sait qu’elles sont susceptibles de le rendre malade, de le mutiler de manière temporaire ou permanente, voire de le tuer. Un médecin qui refuse de signer des avis d’aptitude-inaptitude s’expose à des remontrances de la part de son employeur, des employeurs des entreprises surveillées ainsi que de son autorité de tutelle, l’Inspection médicale du travail. En revanche, un médecin qui décide qu’un salarié est apte à un poste dangereux ne risque rien.

Cette situation soulève évidemment des questions morales et légales profondes. « Apte à quoi ? À travailler dans le bruit à 93 décibels, dans le froid, à faire 8 000 gestes identiques par jour… », se désole un médecin. Au milieu des années 1990, la prise de conscience générale du scandale de l’amiante a été l’occasion d’une remise en cause pour de nombreux praticiens. Ils se sont remémorés les milliers de salariés qu’ils avaient déclarés aptes à travailler au contact de l’amiante, alors que la dangerosité du matériau était connue depuis des décennies. « Il y a des jours où l’on regrette de ne pas avoir de tapis pour pouvoir s’y glisser ; des jours où, devant le miroir, l’on espère ne plus voir son reflet », écrit un médecin, qui estime qu’environ une trentaine des salariés qu’il a suivis vont avoir un cancer parce qu’il n’a pas su les protéger de l’amiante.

Cependant, même après ce moment de crise, les pouvoirs publics ont continué à défendre la validité de la procédure d’aptitude. Quant aux médecins du travail, ils signent encore quotidiennement des avis par lesquels ils déclarent que des salariés sont aptes à travailler à des postes dangereux, y compris au contact de l’amiante qui est toujours en place. Les praticiens se bornent alors à éliminer les salariés qui présentent une contre-indication supplémentaire au poste, un sur-risque par rapport à la moyenne des salariés d’avoir un accident ou de contracter une maladie. Procéder ainsi revient à légitimer l’exposition du salarié « moyen » au danger, à laisser entendre qu’il s’agirait d’un risque « acceptable ». C’est ce qu’explique un médecin-inspecteur du travail : « En déclarant un salarié apte, le médecin conclut à une absence de contre-indication au poste, estimant conformément à la doctrine, que le compromis passé entre santé et travail peut se pérenniser sans (trop de) dommages. »

L’évaluation de ce sur-risque est rarement fondée sur des critères solides et prend presque toujours le problème de la prévention à revers. C’est, par exemple, un médecin de centrale nucléaire qui, tout en minimisant le risque posé par le travail en milieu radioactif, raconte avoir refusé de mettre apte un candidat qui était en rémission de cancer : « S’il fait un second cancer derrière, est-ce qu’il ne va pas dire que moi médecin je n’aurais jamais dû le prendre ? ». C’est tel autre qui refuse de prononcer l’aptitude d’un couvreur sujet à de rares malaises, au motif qu’il pourrait tomber du toit alors que, si la réglementation était respectée, le couvreur serait harnaché et ne risquerait rien en cas de chute.

L’élimination des salariés présentant un sur-risque n’est pas propre à des postes bien délimités ou à des salariés souffrant de maladies chroniques. Au contraire, elle concerne tous les postes et tous les salariés, dès lors qu’on évalue le vieillissement des corps. Un médecin du travail aura tendance à écarter les salariés qu’il juge « usés » des postes d’agent de nettoyage, de manutentionnaire ou d’ouvrier en travail posté, pour ne garder que les candidats plus jeunes, ceux qui ne ressentent pas encore les effets néfastes du travail sur leur corps. Cette élimination se joue à l’embauche ou à la suite d’une modification de l’état de santé d’un travailleur déjà en poste. L’aptitude est alors un verdict qui participe à la construction sociale du vieillissement. Être déclaré inapte du jour au lendemain, c’est comprendre qu’on est désormais (considéré comme) trop vieux pour le poste.

L’élimination des salariés qui présentent un sur-risque n’est pas qu’un effet pervers de la procédure d’aptitude. Au contraire, elle est explicitement prescrite dans de nombreux textes de loi, relatifs au plomb, à l’amiante, au benzène, au bruit, au chlorure de vinyle monomère ou encore aux pesticides.

amiante

 Ne pas déclarer : des maladies professionnelles invisibles

 L’invisibilité des maladies professionnelles tient à de multiples raisons. Les médecins du travail jouent cependant un rôle central dans cet état de fait, par ce qu’ils font et par ce qu’ils ne font pas. Bien sûr, ils ne sont que des acteurs parmi bien d’autres, dans des démarches qui sont généralement incroyablement complexes. En tant que profession, ils appartiennent à un système plus large, qui a été historiquement conçu à la fois pour contrôler les indemnisations de pathologies professionnelles, afin qu’elles restent à un niveau « raisonnable », et pour permettre la poursuite de la production, y compris en présence de toxiques avérés. Néanmoins, leur responsabilité dans la non-reconnaissance est particulièrement engagée par le fait que, bien souvent, eux seuls pourraient faire avancer les procédures dans les moments décisifs, mais ils ne le font pas.

 De nombreux praticiens renoncent à soutenir les salariés malades dans leurs démarches, par crainte des difficultés qu’ils pourraient rencontrer. Sans doute cette posture vient-elle parfois confirmer, chez certains d’entre eux, des idées politiques préexistantes, selon lesquelles il ne faudrait pas faciliter l’accès aux prestations sociales du fait des personnes qui souhaiteraient abuser du système. Mais on peut penser que ces médecins idéologiquement prévenus contre la reconnaissance ne sont qu’une minorité. La plupart des praticiens rencontrés tentent plutôt de justifier leur inaction vis-à-vis des déclarations de maladie professionnelle en invoquant l’intérêt du salarié. C’est évidemment une manière de rationaliser l’abandon d’une tâche qu’ils trouvent ingrate.

Jean Malletin, médecin dans un groupe de cosmétiques, explique qu’il refuse de faire lui-même les déclarations de maladies professionnelles. Il ne considère pas pour autant qu’il aurait renoncé à l’une de ses missions ou abdiqué son indépendance : « Moi je dis aux gens, finalement, une déclaration de maladie professionnelle, ça ne va pas leur apporter énormément de choses. Ils ne vont pas payer leurs soins, mais de toute façon les soins sont remboursés, on a une super mutuelle, donc… Mais par contre, ce n’est pas toujours bien vu, dans l’entreprise, quelqu’un qui déclare une maladie professionnelle… Bon mais, moi je leur dis, si vous voulez déclarer une maladie professionnelle, il n’y a pas de problème, vous faites comme ça. […] Je ne les déclare pas moi-même. Je ne suis pas quand même complètement maso ! (Il rit.) Je sais qu’il y a certains collègues qui le font, moi je ne le fais pas. »

Les maladies professionnelles sont l’empreinte invisible de la faillite du système de prévention français. Tous les jours, des millions de salariés continuent d’être exposés à des conditions de travail qui causeront chez certains d’entre eux des maladies quelques mois, années ou décennies plus tard. Parfois il est même possible d’estimer assez précisément le nombre de salariés qui auront une pathologie donnée dans telle entreprise ou tel secteur d’activité : lesquels seront frappés, voilà la seule inconnue. Plutôt que de décréter que ces situations de mise en danger d’autrui sont inacceptables, les pouvoirs publics s’accommodent d’une approche fondée sur l’indemnisation des malades, comme si le versement d’argent « réparait » l’injustice commise en toute conscience. Et même ce droit n’est respecté qu’à moitié, afin de garder le nombre d’indemnisés au niveau jugé « raisonnable ». Les maladies professionnelles restent par conséquent largement sous-reconnues, alors que leur visibilité serait l’un des préalables évidents d’une démarche de prévention efficace.

Pascal Marichalar

 Auteur de Médecin du travail, médecin du patron? L’indépendance médicale en question, Paris, Presses de Sciences Po, 2014.

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